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Comment lancer l'analyse de vigilance ?
L'analyse de vigilance interroge les fichiers de référence (gel des avoirs, sanctions internationales, personnes politiquement exposées, BODACC…) pour chaque comparant du dossier. Elle se lance en cinq étapes, depuis la fiche du dossier.
1Cliquez sur « Lancer une analyse LCB-FT »
Ouvrez le dossier, onglet Vigilance. Le bouton jaune se trouve en haut à droite, au-dessus de la liste des comparants.
- Si le dossier a déjà été analysé, le bouton s'appelle « Mettre à jour l'analyse LCB-FT ».
- Le bouton reste grisé tant que le dossier ne contient aucun comparant.
2Vérifiez les comparants à analyser
L'écran « Analyse LCB-FT complète » liste les comparants et les biens du dossier. Tous ceux qui sont complets sont déjà cochés ; décochez ceux que vous ne voulez pas analyser.
Chaque pastille correspond à un fichier qui sera consulté :
- ABODACC Annonces commerciales
- DDow Jones - Sanctions internationales
- GGel des avoirs France
- JJuridictions à risque (GAFI / UE)
- LSociétés liées
- PPersonnes Politiquement Exposées
- RBODACC Rétablissements Personnels
- WAnalyse de recherche Google
- TStatuts de l'entreprise
- IImmatriculation
- BRegistre des Bénéficiaires Effectifs
- QQuestionnaire de vigilance
Une ligne grisée avec une icône rouge signale un comparant incomplet : survolez l'icône pour voir ce qui manque, puis cliquez sur le crayon pour le compléter. La ligne redevient sélectionnable.
3Choisissez le motif de l'analyse
Le motif est obligatoire : Entrée en relation, Signature des actes, Mouvement de fonds, Clôture du compte ou Autre.
VigiNot propose automatiquement l'étape suivante du dossier : après une entrée en relation, il suggère la signature des actes, puis la clôture du compte.
Le compte de facturation est facultatif, sauf si votre office l'a rendu obligatoire.
4Vérifiez les émoluments
L'encadré « Calculs des émoluments pour cette analyse » détaille ce que vous percevez au titre de l'acte : le forfait n°204 (56,60 € HT par groupe de parties, pour la LCB-FT et, séparément, pour le gel des avoirs) et la consultation du BODACC (n°219).
Indiquez le nombre de groupes de parties (une vente = 2 groupes : les vendeurs et les acquéreurs) : le tableau se met à jour.
5Lancez l'analyse
Le total à payer s'affiche en bas de l'écran : 22,00 € HT pour une première analyse. Le montant tient compte des analyses déjà réalisées sur le dossier.
Cliquez sur « Lancer l'analyse ». Le dossier passe « Dossier en cours » et la progression s'affiche. Si une analyse a déjà été faite récemment sur ce dossier, VigiNot vous demande de confirmer.
Les noms et les montants des démonstrations sont fictifs.