1Prenez connaissance de l'alerte

À l'ouverture du traitement, une fenêtre rappelle qu'un résultat positif peut être un faux positif (homonymie, information ancienne, contexte sans lien avec l'opération). Cliquez sur « Vérifier les fichiers ».

L'écran de traitement présente :

• à gauche, la preuve issue du fichier consulté ;
• à droite, la fiche du comparant (nationalité, sexe, date de naissance, pays de résidence), pour comparer ;
• l'historique des modifications de cette alerte ;
• l'encadré jaune « Pourquoi cette alerte ? », qui explique ce que le contrôle a trouvé.

2Levez l'alerte si elle ne concerne pas votre client

Cliquez sur « Faux positif / Sans impact », puis :

• choisissez le motif : homonymie / erreur d'identification, information ancienne / situation régularisée, lien indirect / tiers non concerné, pays à risque sans exposition directe, alerte sans impact sur l'opération, PPE à faible exposition, recherche web non probante. Une phrase rappelle quand l'utiliser ;
• rédigez le commentaire, obligatoire : l'analyse écrite qui justifie votre décision.

Cliquez sur « Confirmer ». L'alerte repasse au niveau standard et la décision s'inscrit dans l'historique, avec le motif et votre commentaire.

3Confirmez l'alerte si elle est avérée

Cliquez sur « Confirmer l'alerte ». La fenêtre « Que faire maintenant ? » rappelle les suites à donner, adaptées au fichier concerné. Pour le gel des avoirs : interrompre l'opération, bloquer les fonds et adresser sans délai une déclaration à la Direction générale du Trésor (article L. 562-4 du Code monétaire et financier).

Cliquez sur « Terminer » : l'alerte garde son niveau et la confirmation est enregistrée à votre nom.

4Revenez sur votre décision si besoin

Une alerte déjà traitée affiche « Dernière décision : » (« Faux positif » ou « Alerte confirmée »). Cliquez sur « Modifier » pour retrouver les deux choix et prendre une nouvelle décision.

L'historique conserve toutes les décisions successives, avec leur auteur et leur date.